Centre de ressources Cadre réglementaire

Bulletin d'information avec des thématiques comme la résilience hydrique et comprendre les restrictions lors des sécheresses.

Etude visant à tester l'acceptabilité, l'intégrabilité et les conditions de mise en œuvre de dispositifs de PSE ou de droits d'eau dérogatoires dans les modalités de gestion collective de l'irrigation. 

Série de fiches pratiques, documentées, avec des solutions chiffrées.

Proposition d’éléments à inclure dans les plans locaux d’urbanisme (PLU) ................................... 4
Les interventions modifiant le cycle de l’eau ................................................................... 6
Fiches techniques
Les noues et fossés ............................................................................................................................ 8
Les tranchées ...................................................................................................................................... 10
Les bassins à ciel ouvert .............................................................................................................. 12
Les puits d’infiltration .................................................................................................................... 14
Les toitures stockantes ................................................................................................................. 16
Les structures réservoirs ............................................................................................................ 19
Méthode de calcul du volume des ouvrages de rétention ou d’infiltration ............................ 22

Annexes
Courbe Hauteur – Durée – Fréquence pour des pluies de durée de 5 à 30 minutes. ................. 27
Courbe Hauteur – Durée – Fréquence pour des pluies de durée de 30 à 1440 minutes. (24h) .......28
Tableau d’aide au calcul du volume d’eau à stocker................................................. 29
Exemple de calcul de volume d’eau à stocker .............................................................. 30

Dans son OAP thématique « Climat Air Energie », la collectivité identifie également la gestion
intégrée des eaux pluviales comme un vecteur pour contribuer à une régulation thermique de la ville.

Le PLUi HD a donc pour objectif de définir un cadre pour que tous les projets :
> mettent en place des pratiques de gestion intégrée, efficaces et durables de nos ressources en eaux ;
> et intègrent le risque, en matière d’inondation et d’écoulement exceptionnel.

Chacun à l’échelle de sa parcelle, en favorisant l’infiltration naturelle, peut œuvrer de manière complémentaire aux solutions mises en place par la collectivité.

Dans son Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, Grand Chambéry a ainsi inscrit l’obligation de gérer les eaux pluviales in situ et de façon intégrée lors des nouveaux projets d’aménagement urbain et de construction. En outre, la ville de Chambéry souhaite sensibiliser la population aux enjeux de la désimperméabilisation et définir, avec les habitants, des actions pour rendre les espaces publics moins minéraux et plus naturels.

 La Savasse remise à l’air libre
Tout comme l’Isère, la Savasse est un élément fort de l’identité de Romans-sur-Isère.
La rivière prend sa source dans les collines de Montmiral et Saint-Antoine-l’Abbaye, et fait son entrée au Nord du territoire romanais. Elle coule sur environ 4 km au sein de la ville, pour se jeter dans l’Isère. Contenue dans une galerie souterraine qui s’étend de la rue Premier à l’Isère en passant sous le quai Sainte-Claire et la place de la Presle, le projet vise à découvrir une partie de la rivière à l’air libre et à aménager ses berges. La Savasse coulera dans un lit, spécialement créé pour réunir des conditions proches du naturel et respectueuses du cycle de l’eau (qualité, vitesse d’écoulement, oxygénation, etc.)
Ce projet regroupe de nombreuses compétences (voirie, espaces verts, assainissement, ouvrage d’art, hydrologie, écologie, etc.).
Il s’inscrit dans un cadre règlementaire obligatoire et complexe qui a nécessité, de 2017 à 2020, la réalisation d’études, imposées par la loi et s’étendant sur de nombreux mois, afin de mesurer, entre autres, l’impact sur le cycle de l’eau.

Anciennement zone stérile du fait de l’obscurité de la galerie et de son isolement par rapport à l’Isère, la Savasse a fait l’objet d’un projet de renaturation visant à en faire un véritable réservoir de biodiversité. De nombreux arbres de lits de rivière comme des saules et des aulnes ont été plantés.

Les excès ou les manques d’eau sont une des principales causes de mortalité
des jeunes plantes. En conséquence, plusieurs systèmes d’irrigation ont été
développés afin d’assurer la pérennité des végétaux. Le choix du mode d’irrigation est déterminé selon les besoins des végétaux, la disponibilité de la ressource en eau et les prix. L'article reprend les différents types d'irrigation, des conseils pratiques et quelques aspects réglementaires