Centre de ressources Intégrer le cadre réglementaire

Les impacts du changement climatique sur les paramètres météorologiques dans le Sud-Ouest de la France aggraveront la pénurie actuelle d'eau et conduiront à un manque d'eau chronique avec pour conséquence une transformation radicale des territoires et des activités humaines. Des actions d'adaptations proactives permettront de limiter les conséquences néfastes de ces évolutions. 

Cet ouvrage dresse un état des lieux des connaissances sur le partage de l’eau en France. Il étudie les stratégies existantes pour protéger cette ressource et propose une analyse critique des pistes envisagées par les parties prenantes pour répondre aux défis actuels. Sont ainsi abordées les sujets suivants : impact du climat sur la disponibilité en eau, les usages de l’eau en France, la notion des « débits écologiques », le cadre normatif, la gestion des crises de pénuries par l’Etat, la sobriété hydrique, la compatibilité entre irrigation et agroécologie via une approche multiservice.

Les effets du changement climatique induisent des tensions sur les usages de l'eau et conduisent les territoires à s'interroger sur les moyens de préserver leur ressource en eau. Dans ce contexte, la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) est une option de plus en plus souvent considérée avec intérêt par les collectivités. Le fascicule passe en revue les questions soulevées par cette réutilisation et les principaux usages actuels de la REUT. A la lumière des enseignements des réalisations qui ont de l'antériorité, il précise les points clés à considérer pour élaborer un projet de REUT.

Réutiliser les eaux usées après traitement est parfaitement possible d’un point de vue technique. La REUT marque pourtant le pas en France, malgré une réglementation désormais complète. Petit tour d’horizon des conditions de réussite des projets (ou des raisons d’échec)…

Il est désormais entendu que l’on ne peut pas tout attendre des toitures végétalisées, que ce soit en matière d’accueil de la biodiversité, de gestion de l’eau, de rafraîchissement ou de pollinisation. En revanche, il est possible de les concevoir et de les gérer, afin d’optimiser certaines de ces fonctions, selon l’état initial du bâti, les objectifs fixés par la collectivité et les moyens mobilisés. Ces sujets sont explorés dans ce webinaire, réunissant des professionnels, experts et porteurs de projets qui partagent leurs savoirs et expériences.
4 présentations: 
- Les enseignements de l'étude GROOVES (Green Roof Verified Ecosystem Services) menée en Île-de-France, Marc Barra, écologue, ARB îdF
- Les toitures végétalisées : cadre technique, réglementaire et évolution des pratiques, Frédéric Madre, chercheur associé au laboratoire CESCO (MNHN-CNRS-SU), président de l’association ADIVET
- Des solutions standards aux projets sur mesure, Aurélien Huguet, écologue, administrateur gérant d’Ecolo GIE
- Végétalisation des toitures, traduction opérationnelle des objectifs de la Ville de Paris, Victor Pericaud, chef de la division végétalisation du bâti et Nicolas Pasquale, référent biodiversité au service d'architecture et de la maîtrise d'ouvrage, Ville de Paris

En avril 2025, le think tank du Parlement européen a publié une étude prospective sur la disponibilité et les usages futurs de l’eau au sein de l’Union européenne (UE), dans le contexte du changement climatique. Elle fait un état des lieux (sources, usages, disparités régionales et temporelles à l’échelle de l’UE) et met en évidence les principales tendances en la matière. Si les pays méditerranéens restent les plus concernés par le stress hydrique, ceux du nord de l’Europe (Belgique, Pays-Bas) subissent aussi des pénuries d’eau en raison de prélèvements excessifs. À long terme, l’agriculture restera le secteur le plus consommateur en eau. Des éléments structurants, pour l’avenir, seront les réformes de la politique agricole commune à court terme, et les innovations en matière d’irrigation et d’adaptation des cultures à plus long terme. L’augmentation de la demande alimentaire mondiale sera également déterminante. À partir de quatre scénarios d’ici 2050, les auteurs étudient une série d’options de politiques publiques pour prévenir les futures pénuries d’eau et renforcer la résilience du système hydrique européen (ex. taxation, assurances, législations, innovation)

Sécheresses et crues plus fréquentes, plus violentes et plus longues : ces épisodes déjà ressentis seront probablement encore accentués dans le futur. Avec pour conséquences une diminution de la ressource en eau et un risque accru d’inondation, avec une grande disparité en fonction les territoires métropolitains. Cette séance ambitionne de faire un point des connaissances les plus récentes dans ces domaines, et d’analyser les dispositifs à l’œuvre de conciliation entre les différents usages de l’eau.
Le lien renvoi vers 3 exposés réalisés lors d'une séance de l'académie, sur des projection régionalisées du climat et des ressources en eau, le paradoxe du changement climatique et enfin, des analyses économiques et financières de projets de substitution.

Utilisées en bordure ou à l’intérieur des parcelles, les bandes enherbées sont de précieux alliés contre le ruissellement, l’érosion et la pollution diffuse. Bien conçues et bien gérées, elles permettent de concilier performances agronomiques, respect des règles BCAE et préservation de la ressource en eau.
L'article fait une synthèse des bonnes pratiques les concernant, la gestion associés ainsi que les aides possibles.

Bulletin d'information avec des thématiques comme la résilience hydrique et comprendre les restrictions lors des sécheresses.

Etude visant à tester l'acceptabilité, l'intégrabilité et les conditions de mise en œuvre de dispositifs de PSE ou de droits d'eau dérogatoires dans les modalités de gestion collective de l'irrigation. 

Série de fiches pratiques, documentées, avec des solutions chiffrées.

Proposition d’éléments à inclure dans les plans locaux d’urbanisme (PLU) ................................... 4
Les interventions modifiant le cycle de l’eau ................................................................... 6
Fiches techniques
Les noues et fossés ............................................................................................................................ 8
Les tranchées ...................................................................................................................................... 10
Les bassins à ciel ouvert .............................................................................................................. 12
Les puits d’infiltration .................................................................................................................... 14
Les toitures stockantes ................................................................................................................. 16
Les structures réservoirs ............................................................................................................ 19
Méthode de calcul du volume des ouvrages de rétention ou d’infiltration ............................ 22

Annexes
Courbe Hauteur – Durée – Fréquence pour des pluies de durée de 5 à 30 minutes. ................. 27
Courbe Hauteur – Durée – Fréquence pour des pluies de durée de 30 à 1440 minutes. (24h) .......28
Tableau d’aide au calcul du volume d’eau à stocker................................................. 29
Exemple de calcul de volume d’eau à stocker .............................................................. 30

Dans son Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, Grand Chambéry a ainsi inscrit l’obligation de gérer les eaux pluviales in situ et de façon intégrée lors des nouveaux projets d’aménagement urbain et de construction. En outre, la ville de Chambéry souhaite sensibiliser la population aux enjeux de la désimperméabilisation et définir, avec les habitants, des actions pour rendre les espaces publics moins minéraux et plus naturels.