Centre de ressources Intégrer le cadre réglementaire

Réutiliser les eaux usées après traitement est parfaitement possible d’un point de vue technique. La REUT marque pourtant le pas en France, malgré une réglementation désormais complète. Petit tour d’horizon des conditions de réussite des projets (ou des raisons d’échec)…

Il est désormais entendu que l’on ne peut pas tout attendre des toitures végétalisées, que ce soit en matière d’accueil de la biodiversité, de gestion de l’eau, de rafraîchissement ou de pollinisation. En revanche, il est possible de les concevoir et de les gérer, afin d’optimiser certaines de ces fonctions, selon l’état initial du bâti, les objectifs fixés par la collectivité et les moyens mobilisés. Ces sujets sont explorés dans ce webinaire, réunissant des professionnels, experts et porteurs de projets qui partagent leurs savoirs et expériences.
4 présentations: 
- Les enseignements de l'étude GROOVES (Green Roof Verified Ecosystem Services) menée en Île-de-France, Marc Barra, écologue, ARB îdF
- Les toitures végétalisées : cadre technique, réglementaire et évolution des pratiques, Frédéric Madre, chercheur associé au laboratoire CESCO (MNHN-CNRS-SU), président de l’association ADIVET
- Des solutions standards aux projets sur mesure, Aurélien Huguet, écologue, administrateur gérant d’Ecolo GIE
- Végétalisation des toitures, traduction opérationnelle des objectifs de la Ville de Paris, Victor Pericaud, chef de la division végétalisation du bâti et Nicolas Pasquale, référent biodiversité au service d'architecture et de la maîtrise d'ouvrage, Ville de Paris

En avril 2025, le think tank du Parlement européen a publié une étude prospective sur la disponibilité et les usages futurs de l’eau au sein de l’Union européenne (UE), dans le contexte du changement climatique. Elle fait un état des lieux (sources, usages, disparités régionales et temporelles à l’échelle de l’UE) et met en évidence les principales tendances en la matière. Si les pays méditerranéens restent les plus concernés par le stress hydrique, ceux du nord de l’Europe (Belgique, Pays-Bas) subissent aussi des pénuries d’eau en raison de prélèvements excessifs. À long terme, l’agriculture restera le secteur le plus consommateur en eau. Des éléments structurants, pour l’avenir, seront les réformes de la politique agricole commune à court terme, et les innovations en matière d’irrigation et d’adaptation des cultures à plus long terme. L’augmentation de la demande alimentaire mondiale sera également déterminante. À partir de quatre scénarios d’ici 2050, les auteurs étudient une série d’options de politiques publiques pour prévenir les futures pénuries d’eau et renforcer la résilience du système hydrique européen (ex. taxation, assurances, législations, innovation)

Sécheresses et crues plus fréquentes, plus violentes et plus longues : ces épisodes déjà ressentis seront probablement encore accentués dans le futur. Avec pour conséquences une diminution de la ressource en eau et un risque accru d’inondation, avec une grande disparité en fonction les territoires métropolitains. Cette séance ambitionne de faire un point des connaissances les plus récentes dans ces domaines, et d’analyser les dispositifs à l’œuvre de conciliation entre les différents usages de l’eau.
Le lien renvoi vers 3 exposés réalisés lors d'une séance de l'académie, sur des projection régionalisées du climat et des ressources en eau, le paradoxe du changement climatique et enfin, des analyses économiques et financières de projets de substitution.

Utilisées en bordure ou à l’intérieur des parcelles, les bandes enherbées sont de précieux alliés contre le ruissellement, l’érosion et la pollution diffuse. Bien conçues et bien gérées, elles permettent de concilier performances agronomiques, respect des règles BCAE et préservation de la ressource en eau.
L'article fait une synthèse des bonnes pratiques les concernant, la gestion associés ainsi que les aides possibles.

Bulletin d'information avec des thématiques comme la résilience hydrique et comprendre les restrictions lors des sécheresses.

Etude visant à tester l'acceptabilité, l'intégrabilité et les conditions de mise en œuvre de dispositifs de PSE ou de droits d'eau dérogatoires dans les modalités de gestion collective de l'irrigation. 

Série de fiches pratiques, documentées, avec des solutions chiffrées.

Proposition d’éléments à inclure dans les plans locaux d’urbanisme (PLU) ................................... 4
Les interventions modifiant le cycle de l’eau ................................................................... 6
Fiches techniques
Les noues et fossés ............................................................................................................................ 8
Les tranchées ...................................................................................................................................... 10
Les bassins à ciel ouvert .............................................................................................................. 12
Les puits d’infiltration .................................................................................................................... 14
Les toitures stockantes ................................................................................................................. 16
Les structures réservoirs ............................................................................................................ 19
Méthode de calcul du volume des ouvrages de rétention ou d’infiltration ............................ 22

Annexes
Courbe Hauteur – Durée – Fréquence pour des pluies de durée de 5 à 30 minutes. ................. 27
Courbe Hauteur – Durée – Fréquence pour des pluies de durée de 30 à 1440 minutes. (24h) .......28
Tableau d’aide au calcul du volume d’eau à stocker................................................. 29
Exemple de calcul de volume d’eau à stocker .............................................................. 30

Dans son Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, Grand Chambéry a ainsi inscrit l’obligation de gérer les eaux pluviales in situ et de façon intégrée lors des nouveaux projets d’aménagement urbain et de construction. En outre, la ville de Chambéry souhaite sensibiliser la population aux enjeux de la désimperméabilisation et définir, avec les habitants, des actions pour rendre les espaces publics moins minéraux et plus naturels.

 La Savasse remise à l’air libre
Tout comme l’Isère, la Savasse est un élément fort de l’identité de Romans-sur-Isère.
La rivière prend sa source dans les collines de Montmiral et Saint-Antoine-l’Abbaye, et fait son entrée au Nord du territoire romanais. Elle coule sur environ 4 km au sein de la ville, pour se jeter dans l’Isère. Contenue dans une galerie souterraine qui s’étend de la rue Premier à l’Isère en passant sous le quai Sainte-Claire et la place de la Presle, le projet vise à découvrir une partie de la rivière à l’air libre et à aménager ses berges. La Savasse coulera dans un lit, spécialement créé pour réunir des conditions proches du naturel et respectueuses du cycle de l’eau (qualité, vitesse d’écoulement, oxygénation, etc.)
Ce projet regroupe de nombreuses compétences (voirie, espaces verts, assainissement, ouvrage d’art, hydrologie, écologie, etc.).
Il s’inscrit dans un cadre règlementaire obligatoire et complexe qui a nécessité, de 2017 à 2020, la réalisation d’études, imposées par la loi et s’étendant sur de nombreux mois, afin de mesurer, entre autres, l’impact sur le cycle de l’eau.

Anciennement zone stérile du fait de l’obscurité de la galerie et de son isolement par rapport à l’Isère, la Savasse a fait l’objet d’un projet de renaturation visant à en faire un véritable réservoir de biodiversité. De nombreux arbres de lits de rivière comme des saules et des aulnes ont été plantés.

Les professionnels du paysage connaissent la valeur inestimable de la ressource en eau, élément clé des aménagements végétalisés. Tour d’horizon des mesures et techniques qui permettent de la préserver, à l’heure où le rôle essentiel du végétal n’a jamais été aussi évident.

Exacerbées par le dérèglement climatique à l’œuvre, les problématiques liées à la ressource en eau sont de plus en plus criantes et soulèvent désormais la question de la disponibilité en eau potable. Face à cette crise, la gestion alternative des eaux pluviales, favorisant l’infiltration de l’eau dans le sol, est un enjeu majeur pour l’avenir de nos territoires en se posant à la fois comme une solution d’adaptation et un outil de lutte face au changement climatique.

La désimperméabilisation des sols artificialisés, qui permet notamment l'infiltration de l'eau de pluie « là où elle tombe » au lieu de la rejeter dans les réseaux enterrés, est un levier majeur de l'atténuation du réchauffement climatique en ville et sur les territoires. Cette désimperméabilisation, couplée à la végétalisation, devient une solution transversale où eau et végétal s’apportent des bénéfices conjoints, au service de nos populations.

A travers des fiches synthétiques, ce guide technique présente ainsi un panel de solutions de désimperméabilisation fondées sur la nature, qui apportent une réponse globale et complète aux enjeux du cadre de vie et de paysage urbain ou villageois de qualité.

Ce guide technique s'adresse à tous les porteurs de projets publics ou privés, à tous les acteurs de l'aménagement du territoire, pour rendre nos lieux de vie extérieurs plus perméables à l'eau de pluie au bénéfice de la végétation, du paysage, du cadre de vie et de la biodiversité.

Il s’inscrit dans le projet de publication de guides techniques réalisé par le CAUE Rhône Métropole, couvrant l’ensemble du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon, dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère. Avec l'aide du Groupe de recherche, animation technique et information sur l'eau (Graie) et de l'association Arthropologia.